Fourniture de végétaux
AVIS DE MARCHÉ
Département(s) de publication: 59
I. Identification de l’organisme qui passe le marché
Nom de l’organisme acheteur: Mairie de CROIX
Informations d’adresse: 187, rue Jean Jaurès , 59170 CROIX
Téléphone: +33 320285728
Courriel: marchespublics@ville-croix.fr
URL pouvoir adjudicateur: https://www.ville-croix.fr
URL profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
Type d’organisme: Autorité régionale ou locale
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non
II. Description du marché
Nature de marché: Marché de Fournitures
Fournitures: Achat
Objet du marché: Fourniture de végétaux
Lieu d’exécution ou de livraison: Espace Nature des Ogiers (ENO) – Angle des rues Ogiers et Brodel
Code NUTS: FRE11
CPV Objet principal :
– 03452000 – Arbres
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
III. Accord-cadre
Informations sur l’accord-cadre:
accord-cadre avec un seul opérateur
Durée: 1 année(s).
Valeur estimée hors TVA:
IV. Caractéristiques principales
Des variantes seront-elles prises en compte: non
Caractéristiques principales:
Il s’agit d’un marché de végétaux (arbres, arbustes et plantes vivaces) destinés au fleurissement des espaces verts, des ronds- points, avenues, places, rues et cimetière de la ville de Croix.
Information sur les options:
Options: Oui.
Description:
Les lots 1, 2, 3, 4 et 5 comportent des reconductions.
Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options: 12 mois.
Nombre de reconductions éventuelles: 3
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles:
Lot 1 : Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l’accord-cadre initial ou d’une reconduction ultérieure.
Le titulaire ne peut s’opposer à la non-reconduction de l’accord-cadre.
Lot 2 : Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l’accord-cadre initial ou d’une reconduction ultérieure.
Le titulaire ne peut s’opposer à la non-reconduction de l’accord-cadre.
Lot 3 : Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l’accord-cadre initial ou d’une reconduction ultérieure.
Le titulaire ne peut s’opposer à la non-reconduction de l’accord-cadre.
Lot 4 : Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l’accord-cadre initial ou d’une reconduction ultérieure.
Le titulaire ne peut s’opposer à la non-reconduction de l’accord-cadre.
Lot 5 : Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l’accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l’accord-cadre initial ou d’une reconduction ultérieure.
Le titulaire ne peut s’opposer à la non-reconduction de l’accord-cadre.
V. Renseignements relatifs aux lots
Prestations divisées en lots: Oui.
Possibilité de présenter une offre pour: tous les lots
1 – Arbres, arbustes et vivaces
Description succincte:
Ce lot a pour but de fournir des végétaux pour remplacer ou implanter de nouveaux éléments sur la Ville.
Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d’achevement
12 mois
Classification CPV
CPV Objet principal :
– 03452000 – Arbres
Objet(s) supplémentaire(s) :
– 03451300 – Arbustes
2 – Sapins de Noël et branchages décoratifs
Description succincte:
Aucune
Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d’achevement
12 mois
Classification CPV
CPV Objet principal :
– 03452000 – Arbres
Objet(s) supplémentaire(s) :
– 03451300 – Arbustes
– 39298910 – Arbre de Noël
3 – Fourniture de gazon, gazon fleuri et gazon de placage
Description succincte:
Aucune
Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d’achevement
12 mois
Classification CPV
CPV Objet principal :
– 39293300 – Gazon artificiel
4 – Chrysanthèmes
Description succincte:
Aucune
Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d’achevement
12 mois
Classification CPV
CPV Objet principal :
– 03121000 – Produits horticoles
5 – Bulbes et tubercules
Description succincte:
Aucune
Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d’achevement
12 mois
Classification CPV
CPV Objet principal :
– 03451200 – Bulbes de fleurs
VII. Conditions relatives au marché
Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant):
Néant
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières: Non.
Unité monétaire utilisée, l’euro
VIII. Conditions de participation
Situation juridique – références requises:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Capacité économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
Référence professionnelle et capacité technique:
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années
2. L’indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché public.
3. Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
La prestation est réservée à une profession particulière: Non.
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms, et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation: non
XII. Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans les documents du marché.
Une enchère électronique sera effectuée: Non.
Type de procédure : Procédure adaptée
XIII. Conditions de délai
Date limite de réception des offres: 17/11/2021 Heure locale: 12h00
Délai minimum de validité des offres: 90 jours
XIV. Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice: 2021-27-F
Renseignements complémentaires:
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Date limite d’obtention: 17/11/2021 Heure locale: 12h00
Documents payants: Non.
Le présent marché a un caractère périodique: Non.
Ce marché s’inscrit dans un projet / programme financé par les fonds communautaires: Non.
XV. Adresses complémentaires
Renseignement d’ordre administratif et technique:
Personne morale, Organisme, Etablissement: Mairie de CROIX
Adresse: 187, rue Jean Jaurès , 59170 CROIX
Téléphone: +33 320285728
Courriel: marchespublics@ville-croix.fr
Adresse internet: https://www.ville-croix.fr
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus:
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr/
XVI. Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours :
Personne morale, Organisme, Etablissement: Tribunal administratif de Lille
Adresse: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire , 59000 LILLE
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Personne morale, Organisme, Etablissement: Tribunal administratif de Lille
Adresse: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire , 59000 LILLE
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
Référence : 2021-27-F
Type : Fourniture
Date de publication : 25 Octobre 2021
Date de limitaton de réception des plis : 17 Novembre 2021
